BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5436 du 6 juillet 2006

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1042BULLETIN OFFICIELNº 5436 – 6 juillet 2006

ART. 2. - Le système de gestion de la qualité adopté par l'Institut spécialisé de gestion et d'informatique (OFPPT), pour ses activités de formation initiale, formation en cours du soir et services aux entreprises, exercées sur le site : quartier industriel Azlin, Marrakech, est certifié conforme aux exigences de la norme marocaine NM ISO 9001.

ART. 3. - Le système de gestion de la qualité adopté par l'Institut spécialisé de technologie appliquée et de gestion (OFPPT), pour ses activités de formation initiale, formation en cours du soir et services aux entreprises, exercées sur le site : boulevard Lahlou, Bab Tizimi Sghir, Meknès, est certifié conforme aux exigences de la norme marocaine NM ISO 9001.

ART. 4. - Le système de gestion de la qualité adopté par le complexe de formation Yacoub El Mansour de Rabat (OFPPT), pour ses activités de formation initiale, formation en cours du soir et services aux entreprises dans le domaine tertiaire, exercées sur le site : avenue Al Majd, route de Casablanca, Rabat, est certifié conforme aux exigences de la norme marocaine NM ISO 9001.

ART. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 14 rabii II 1427 (12 mai 2006).

SALAHEDDINE MEZOUAR.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5433 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1022-06 du 14 rabii II 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de gestion et de l'informatique de Casablanca - OFPPT.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA

MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie et du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification plurisectorielle, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. – Le système de gestion de la qualité adopté par l'Institut spécialisé de gestion et de l'informatique de Casablanca - OFPPT, pour ses activités de formation initiale, formation en cours du soir et services fournis aux entreprises, exercées sur le site : 21, rue d'Avesnès, boulevard Mohammed V, Casablanca, est certifié conforme aux exigences de la norme marocaine NM ISO 9001.

N° 5436 - 10 joumada II 1427 (6-7-2006)

Cette certification est valable jusqu'au 28 mars 2008.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 14 rabii II 1427 (12 mai 2006).

SALAHEDDINE MEZOUAR.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5433 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1023-06 du 14 joumada II 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de technologie appliquée Saniat Rmel - OFPPT.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA

MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission de certification plurisectorielle, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. – Le système de gestion de la qualité adopté par l'Institut spécialisé de technologie appliquée Saniat Rmel - OFPPT, pour ses activités de formation initiale, formation en cours du soir et services fournis aux entreprises, exercées sur le site : avenue des FAR, Touabel Soufla, Tétouan, est certifié conforme aux exigences de la norme marocaine NM ISO 9001.

Cette certification est valable jusqu'au 6 avril 2008.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 14 rabii II 1427 (12 mai 2006).

SALAHEDDINE MEZOUAR.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5433 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006).

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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