BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5532 du 7 juin 2007

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Equivalence de diplôme.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, d l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 746-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) complétan l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplôme reconnus équivalents au diplôme de docteur er medec ...........................

Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rura et des pêches maritimes n° 935-07 du 28 rabii II 142‹ (16 mai 2007) portant agrément de la sociéte « Pépinière Boufekrane » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier....

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 936-07 du 28 rabii II 142 (16 mai 2007) portant agrément de la pépinière « Parc-olive de Meknès » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et de. plants certifiés des rosacées à noyau.... Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rura.

et des pêches maritimes n° 937-07 du 28 rabii II 1422 (16 mai 2007) portant agrément de la sociéte « EXPRAG » pour commercialiser des plants certifie de pomme de terre....

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rura et des pêches maritimes n° 938-07 du 28 rabii II 142 (16 mai 2007) portant agrément de la société « Les Champs modernes » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plant. certifiés des rosacées à noyau.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rura et des pêches maritimes n° 939-07 du 28 rabii II 142. (16 mai 2007) portant agrément de la société « Agri- Assistance » pour commercialiser des semence standard de légumes......

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rura et des pêches maritimes n° 940-07 du 28 rabii II 1422 (16 mai 2007) portant agrément de la sociét « DELTASEM » pour commercialiser des semence certifiées de céréales, de maïs, des légumineuse alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes... Société « FACEMAG». - Attribution du

droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 686-07 du 24 rabii 1428 (13 avril 2007) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « FACEMAG »........

ULLETIN OFFICIEL N° 5532 - 21 joumada I 1428 (7-6-2007)

Pages Pages

Certifications du système de gestion de la

qualité :

• Institut spécialisé de gestion et de l'informatique

de Laâyoune - OFPPT.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise

à niveau de l'économie n° 688-07 du 24 rabii | 1428 (13 avril 2007) relative à la certification du système de 839

gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de gestion et de l'informatique de Laâyoune - OFPPT. 844

• Service magasin général de l'ONCF de Casablanca.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise

à niveau de l'économie n° 805-07 du 14 rabii II 1428 840 (2 mai 2007) relative à la certification du système de

gestion de la qualité du Service magasin général de l'ONCE de Casablanc........ 844

Groupe OCP. - Attribution du certificat de

conformité aux normes marocaines.

840 Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la

mise à niveau de l'économie n° 689-07 du 24 rabii I 1428 (13 avril 2007) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la direction Maroc phosphore du pôle chimie Safi, Groupe OCP. .... 844

• 841 Société « JAIDA ». - Agrément en qualité de

société de financement.

écision du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 03 du

20 rabii I 1428 (9 avril 2007) portant agrément de la S société « JAIDA» en qualité de société de

841 financement.. .... 845

CONSEIL SUPERIEUR

DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE S

842

/ Décision du CSCA n° 12-07 du 7 rabii II 1428 (25 avril 2007) .. . . . 846

Décision du CSCA n° 14-07 du 8 joumada I 1424

(25 mai 2007).............. . . .. 847

842

AVIS ET COMMUNICATIONS

Décision ANRT/DG n° 3-07 du *' rabii 1 1428 (21 mars 2007) / relative aux modalités de notification à l'ANRT par les

exploitants de réseaux publics de télécommunications des tarifs et/ou modifications des conditions de vente des 843 produits et services de télécommunication...... 850

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