BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 746-07 du 23 avril 2007

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 746-07 du 23 avril 2007 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5532 (édition de traduction officielle) du 7 juin 2007, page 185 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
746-07
Date de l'acte
23 avril 2007
Bulletin officiel (français)
BO n° 5532 du 7 juin 2007, page 185 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5532 du 7 juin 2007, page 43 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 746-0723 avril 2007 : Date de l'acte ; 7 juin 2007 : Publication, BO n° 5532 du 7 juin 200723 avril 20077 juin 200723 avril 2007 : Date de l'acte7 juin 2007 : Publication, BO n° 5532 du 7 juin 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5532 du 7 juin 2007, page 185

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Voir les 1 autres

Dans le même numéro

BO n° 5532 du 7 juin 2007, édition française : 196 pages, 45 actes.

  • Arrêté n° 679-07 du 10 avril 2007

    approuvant la délibération du conseil de la commune de Sidi Abderrazak, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier de

    page 185

  • Décret n° 2-07-891 du 25 mai 2007

    chargeant le ministre de l'énergie et des mines de fixer les modalités d'appel aux candidatures pour occuper le poste de directeur à l'Ecole nationale de l'industrie minérale.

    page 184

  • Arrêté n° 677-07 du 10 avril 2007

    approuvant la délibération du conseil de la commune de Rommani, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charge

    page 184

Voir les 45 actes du BO n° 5532

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/746-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.