BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5622 du 17 avril 2008

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N° 5622 - 10 rabii Il 1429 (17-4-2008)

BULLETIN OFFICIEL

Pages TEXTES PARTICULIERS

Permis de recherche des hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 334-08 du 22 hija 1428 (2 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Guercif-Est» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Transatlantic Maroc Ltd », « Stratic Exploration Morocco Limited » et « Sphere Petroleum Osc »....... 251

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 335-08 du 22 hija 1428 (2 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Guercif-Ouest » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Transatlantic Maroc Ltd», « Stratic Exploration Morocco Limited » et « Sphere Petroleum Osc ».. 251

Retraits de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 503-08 du 24 hija 1428 (4 janvier 2008) portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études / laboratoire provincial de Laâyoune (LPEE/LP Laâyoune)... 252

Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 502-08 du 7 moharrem 1429 (16 janvier 2008) portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie de la société « Air Liquide Maroc ».. 252

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 484-08 du 27 safar 1429 (6 mars 2008) portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Air Liquide Maroc »... ..... . . 252

Attributions de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 395-08 du 13 safar 1429 (21 février 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tanger Free Zone ».... 253

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 396-08 du 13 safar 1429 (21 février 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section «Circulation Kénitra de l'ONCF..................... 253

CONSEIL SUPERIEUR

DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 04-08 du 20 safar 1429 (27 février 2008)... 254

Actes cités sur cette page