Décision
Décision n° 395-08 du 21 février 2008
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tanger Free Zone ».
L'essentiel
La décision n° 395-08 du 21 février 2008 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tanger Free Zone » est publiée au Bulletin officiel n° 5622 (édition de traduction officielle) du 17 avril 2008, page 253 (page 11 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 395-08
- Date de l'acte
- 21 février 2008
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5622 du 17 avril 2008, page 253 (page 11 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5620 du 10 avril 2008, page 17 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5622 du 17 avril 2008, page 11
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Décision n° 396-08 du 21 février 2008
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section « Circulation Kénitra de l'ONCF ».
Dans le même numéro
BO n° 5622 du 17 avril 2008, édition française : 12 pages, 15 actes.
Décision n° 396-08 du 21 février 2008
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la section « Circulation Kénitra de l'ONCF ».
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Mentions dans le Bulletin officiel
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