BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 484-08 du 6 mars 2008

portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Air Liquide Maroc ».

L'essentiel

La décision n° 484-08 du 6 mars 2008 portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Air Liquide Maroc » est publiée au Bulletin officiel n° 5622 (édition de traduction officielle) du 17 avril 2008, page 252 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
484-08
Date de l'acte
6 mars 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5620 du 10 avril 2008, page 16 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 484-086 mars 2008 : Date de l'acte ; 17 avril 2008 : Publication, BO n° 5622 du 17 avril 20086 mars 200817 avril 20086 mars 2008 : Date de l'acte17 avril 2008 : Publication, BO n° 5622 du 17 avril 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5622 du 17 avril 2008, page 10

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BO n° 5622 du 17 avril 2008, édition française : 12 pages, 15 actes.

  • Arrêté n° 334-08 du 2 janvier 2008

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Guercif-Est » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Transatlantic Maroc Ltd », « Stratic Exploration Morocco Limited» et « Sphere Petroleum Qsc ».

    page 9

Voir les 15 actes du BO n° 5622

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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