BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5648 du 17 juillet 2008

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N° 5648 - 13 rejeb 1429 (17-7-2008)

BULLETIN OFFICIEL

494

Pages Edifices affectés au culte musulman.

Décret n° 2-08-74 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) pris pour l'application du dahir portant loi n° 1-84-150 du 6 moharrem 1405 (2 octobre 1984) relatif aux édifices affectés au culte musulman... 531

Membres des équipes d'animation communale

ou de quartier. - Institution d'une indemnité.

Décret n° 2-08-249 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) relatif à l'institution d'une indemnité au profit des membres des équipes d'animation communale ou de quartier.... 532

Budget de fonctionnement. - Ouverture de

crédits supplémentaires.

Décret n° 2-08-361 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) portant ouverture de crédits supplémentaires au profit du budget de fonctionnement - charges communes -. 533

Ecole nationale d'architecture. - Tarifs des

prestations de services rendus.

Arrêté conjoint du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace et du ministre de l'économie et des finances n° 927-08 du 14 joumada 1 1429 (20 mai 2008) modifiant et complétant l'arrêté conjoint du ministre chargé de l'aménagement du territoire, de l'environnement, de l'urbanisme et de l'habitat et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 808-01 du 15 chaabane 1422 (Jer novembre 2001) fixant les tarifs des prestations de services rendus par l'Ecole nationale d'architecture...... 533

Energie électrique. - Tarifs de vente.

Arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des affaires économiques et générales n° 991-08 du 24 joumada / 1429 (30 mai 2008) complétant l'arrêté n° 309-06 du 15 moharrem 1427 (14 février 2006) fixant les tarifs de vente de l'énergie électrique fournie par l'Office nationale de l'électricité aux clients distributeurs... 535

Douane. - Remise des droits et taxes sur

les avions importés en admission temporaire par les compagnies aériennes.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1071-08 du 8 joumada II 1429 (13 juin 2008) ramenant la redevane trimestrielle au quarantième du montant cumulé des droits et taxes sur les avions importés en admission temporaire par les compagnies aériennes.. 535

Pages TEXTES PARTICULIERS

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1233-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie. 536

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1237-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie... 536

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1238-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie. 536

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1239-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique. 537

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1240-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique. 537

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1247-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale 538

en chirurgie générale.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1248-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale 538

en chirurgie générale.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1249-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale 539

en chirurgie générale.

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