Arrêté conjoint n° 1314-08 du 16 juillet 2008
portant homologation de normes marocaines.
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N° 5658 - 19 chaabane 1429 (21-8-2008)
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BULLETIN OFFICIEL
NM ISO 7141 : véhicules routiers - Roues en alliage léger - Essai de choc ;
NM ISO 10597 : véhicules routiers - Ecrous de fixation des roues à attache plate pour | véhicules utilitaires - Méthodes d'essai ;
NM ISO 4107 : véhicules utilitaires - Caractéristiques dimensionnelles de la fixation de la roue sur le moyeu ;
NM ISO 7575 : véhicules utilitaires - Ecrous de fixation des roues à attache plate ;
NM ISO 2942 : transmissions hydrauliques - Eléments filtrants - Vérification de la conformité de fabrication et détermination du point de première bulle ;
NM ISO 13325 : pneumatiques - Méthodes en roue libre pour le mesurage de l'émission acoustique issue du contact pneumatique / chaussée ;
NM ISO 4000-1 : pneumatiques et jantes pour voitures particulières - Partie 1 : pneumatiques (série millimétrique);
NM ISO 4209-1 : pneumatiques et jantes (séries millimétriques) pour camions et autobus - Partie 1 : pneumatiques ;
NM ISO 4209-2 : pneumatiques et jantes (séries millimétriques) pour camions et autobus - Partie 2 : jantes ; NM ISO 10454 : pneumatiques pour camions et autobus -
Vérification de l'aptitude des pneumatiques - Méthodes d'essai laboratoire ;
NM ISO 17269 : pneumatiques pour voitures particulières - Méthodes de mesure de la circonférence de roulement - Pneumatiques neufs en charge : NM ISO 9112 : pneumatiques pour véhicules utilitaires et
autobus - Méthode de mesure de la circonférence de roulement - Pneumatiques neufs en chage ;
NM 01.1.240 : essais non destructifs - Détermination des dimensions des sources de radiographie industrielle - Méthode par radiographie ; NM 01.1.303 : essais non destructifs - Examen par courants
de Foucault - Caractéristiques et vérification de l'appareillagecaractéristiques du système et vérifications ; NM ISO 7963 : soudures sur acier - Bloc d'étalonnage n° 2
pour l'examen par ultrasons des soudures ; NM 01.1.371 : contrôle ultrasonore des produits plats en
acier d'épaisseur égale ou supérieure à 6 mm (méthode par réflexion) ;
NM 01.1.372 : contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par magnétoscopie des assemblages soudés ;
NM 01.1.373 : contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par magnétoscopie des soudures - Niveaux d'acceptation ;
NM 01.1.378 : essais non destructifs - Contrôle d'étanchéité - Etalonnage des fuites de référence des gaz ;
NM 01.1.379 : essais non destructifs - Contrôle d'étanchéité - Guide pour la sélection des instruments utilisés pour le mesurage des fuites gazeuses ;
NM ISO 3999 : radioprotection - Appareillage pour radiographie gamma industrielle -
performance, de conception et d'essais ;
NM ISO 12713 : essais non destructifs - Contrôle par par émission acoustique - Etalonnage primaire des transducteurs ;
NM 01.1.415 : essais non destructifs - Terminologie - Termes utilisés en magnétoscopie ;
NM 01.1.416 : essais non destructifs - Terminologie - Termes utilisés en contrôle visuel.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1314-08 du 12 rejeb 1429 (16 juillet 2008) portant homologation de normes marocaines.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE MARITIME,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre des pêches maritimes, des affaires administratives et des relations avec le Parlement et du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances chargé du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 5-98 du 6 ramadan 1418 (5 janvier 1998) portant homologation homologation de normes marocaines ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 27 décembre 2007,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Est abrogé l'arrêté conjoint du ministre des pêches maritimes, des affaires administratives et des relations avec le Parlement et du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances chargé du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 5-98 du 6 ramadan 1418 (5 janvier 1998) en ce qui ‹ concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 08.7.001.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité