BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1314-08 du 16 juillet 2008

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1314-08 du 16 juillet 2008 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5658 (édition de traduction officielle) du 21 août 2008, page 625 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1314-08
Date de l'acte
16 juillet 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5658 du 21 août 2008, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1314-0816 juillet 2008 : Date de l'acte ; 21 août 2008 : Publication, BO n° 5658 du 21 août 200816 juillet 200821 août 200816 juillet 2008 : Date de l'acte21 août 2008 : Publication, BO n° 5658 du 21 août 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5658 du 21 août 2008, page 7

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