BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5684 du 20 novembre 2008

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BULLETIN OFFICIEL

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 386-03 du 19 hija 1423 (21 février 2003) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission des industries agroalimentaires, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de confomité à la norme marocaine NM 08.0.002 est attribué à la société « Marocapres » pour son activité de transformation des câpres, caprons et poivres, exercée sur le site : 17-20, rue de Nador, quartier industriel Dokarat, Fès.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 6 rejeb 1429 (10 juillet 2008).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5682 du 14 kaada 1429 (13 novembre 2008).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1487-08 du 3 ramadan 1429 (4 septembre 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à « L'établissement Maroc Nouveau - Abdellatif Louhmadi ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi nº 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 386-03 du 19 hija 1423 (21 février 2003), portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission des industries agroalimentaires, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de confomité à la norme marocaine NM 08.0.002 est attribué à « L'établissement Maroc Nouveau - Abdellatif Louhmadi » pour son activité de production, de stockage et de commercialisation des conserves végétales suivantes :

- olives de tables ;

- citron au naturel ;

- harissa, exercées sur le site : route Béni Mellal - quartier industriel n° 1 de Kelâa des Sraghnas.

N° 5684 - 21 kaada 1429 (20-11-2008)

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 3 ramadan 1429 (4 septembre 2008).

AHmeD Reda CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5682 du 14 kaada 1429 (13 novembre 2008).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1860-08 du 3 ramadan 1429

septembre 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Texad ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 406-06 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission d'accréditation de la chimie et parachimie,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de confomité à la norme marocaine NM ISO/CEI 17025 est attribué au laboratoire d'analyse textile/Texad, sis, 79, rue Jaber Ben Hayane, 7° étage, n° 41, Casablanca, pour les prestations d'analyse physique et chimique réalisées dans le domaine textile.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel

Rabat, le 3 ramadan 1429 (4 septembre 2008).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5682 du 14 kaada 1429 (13 novembre 2008).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1902-08 du 10 chaoual 1429 (10 octobre 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Office national des chemins de fer - Activités voyageurs.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

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