Décision n° 2386-09 du 8 septembre 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DEXON».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DEXON».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « POLYFIL ».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société société « SURAC », usine Ksibia (COSUMAR).
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N° 5792 - 15 hija 1430 (3-12-2009)
BULLETIN OFFICIEL
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2386-09 du 18 ramadan 1430 (8 septembre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DEXON».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES.
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993):
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification plurisectorielle, issue du comité des systèmes de management,
DECIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « DEXON », pour les activités de conception et de réalisation de travaux de décorations haute gamme, de studios de télévision, et de stands d'exposition, exercées sur le site : Lot n° 5, nouvelle zone industrielle, Aïn Atiq - Témara.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 18 ramadan |430 (8 septembre 2009).
AHMED REDA CHAMI.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2387-09 du 18 ramadan 1430 (8 septembre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « POLYFIL ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification plurisectorielle. issue du comité des systèmes de management,
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DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « POLYFIL ». pour les activités de développement, de production et de commercialisation du fil polyester continu, exercées sur le site : Zone industrielle de Berrechid-26 100 Berrechid - Maroc.
ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2035-08 du 15 kaada 1429 (14 novembre 2008) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « POLYFIL ».
ART. 3.- La présente décision sera publiéc au Bulletin officiel.
Rabat, le 18 ramadan 1430 (8 septembre 2009).
AHMED REDA CHAMI.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2440-09 du 20 ramadan 1430 • (10 septembre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société société « SURAC », usine Ksibia (COSUMAR).
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES.
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii Il 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 219-06 du 4 moharrem 1427 (3 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 104-09 du 18 moharrem 1430
(15 janvier 2009) portant homologation de normes marocaines ; Après avis de la commission de certification des industries agroalimentaires, issue du comité des systèmes de management,
DECIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité aux normes marocaines NM ISO 9001, NM ISO 14001 et NM 00.5.801 est attribué à la société SURAC - Sucreries raffineries de cannes, usine Ksibia (COSUMAR) pour ses activités d'extraction et de conditionnement de sucre, exercées sur le site : commune Ksibia - Dar Gueddari.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 ramadan 1430 (10 septembre 2009).
AHMED REDA CHAMI.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines