Décision n° 2386-09 du 8 septembre 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DEXON».
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « POLYFIL ».
La décision n° 2387-09 du 8 septembre 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « POLYFIL » est publiée au Bulletin officiel n° 5792 (édition de traduction officielle) du 3 décembre 2009, page 31 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DEXON».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société société « SURAC », usine Ksibia (COSUMAR).
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5792 du 3 décembre 2009, édition française : 36 pages, 30 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DEXON».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société société « SURAC », usine Ksibia (COSUMAR).
fixant les conditions et modalités de l'émission par la Société nationale des autoroutes du Maroc d'un emprunt obligataire d'un montant d'un milliard cinq cent millions de dirhams (1.500.000.000 DH).
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2387-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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