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Homologation de normes marocaines.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de nouvelles technologies n° 26-10 du 14 moharrem 143. (31 décembre 2009) rendant d'application obligatoire une norme marocaine. Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de
nouvelles technologies n° 27-10 du 14 moharrem 143. (31 décembre 2009) portant homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce e des nouvelles technologies et du ministre du tourism et de l'artisanat n° 28-10 du 14 moharrem 1431 (31 décembre 2009) portant homologation de normes marocaines.. ...
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de nouvelles technologies n° 29-10 du 14 moharrem 143. (31 décembre 2009) portant homologation et rendan d'application obligatoire deux normes marocaines. Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce e
des nouvelles technologies et de la ministre d l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnemen n° 227-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) portant homologation de normes marocaines.. . . . .
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TEXTES PARTICULIERS
Agence spéciale Tanger Méditerranée.-
Autorisation à créer, via la filiale « Tanger Med Port Authority » une société dénommée « Tanger Med 2 ». Décret n° 2-10-009 du 17 safar 1431 (2 février 2010)
autorisant l'Agence spéciale Tanger Méditerranée à créer, via sa filiale « Tanger Med Port Authority » une société dénommée « Tanger Med 2», pa abréviation « TM2 ».....................
Autorisations d'exploitation des services de
travail aérien :
• Société « S.E.TO.M ».
Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 3001-09 du 21 hija 1430 (9 décembre 2009, accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien à la société « S.E. TO.M »
• Cabinet Boutayeb.
Arrêté du ministre de l'équipement et des transports nº 3002-09 du 21 hija 1430 (9 décembre 2009, accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien au « Cabinet Boutayeb »......
• Société « Agricolair Maghreb ».
Arrêté du ministre de l'équipement et des transports nº3003-09 du 21 hija 1430 (9 décembre 2009, accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien à la société « Agricolair Maghreb »..
ULLETIN OFFICIEL N° 5814 - 3 rabii I 1431 (18-2-2010)
Pages Pages
Agréments pour la commercialisation de S semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 201-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010) 142 portant agrément de la société « Agri Partnrs » pour
commercialiser des semences certifiées des S légumineuses alimentaires et des semences standard
de légume....... .... 159
143 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 202-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010) portant agrément de la société « Fellah Agadir » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des 153 semences standard de légume....... . . . . 159
S Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 203-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010) portant agrément de la société « AGRIMATCO» pour 153 ommercialiser des semences certifiées de céréales t d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires,
des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes... . . . . 160
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 154 n° 204-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010)
portant agrément de la société « AGROPROS » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre... 161
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 205-10 du 27 moharrem 1431 (I3 janvier 2010) portant agrément de la société «Marzak Seeds » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes..... 162
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 155 n° 206-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010)
portant agrément de la société « Pionagri » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.... .. . . . 162
)
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 155 n° 207-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010)
portant agrément de la société « Trade and Marketing Center » pour commercialiser des semences standard de légum.......... . . . . 163
) Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 208-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010) 156 portant agrément de la société « Agrosem » pour
commercialiser des plants certifiés de pomme de terre... 164
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 209-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010) ) portant agrément de la pépinière « Grand Gharb »
pour commercialiser des semences et des plants 158 certifiés d'agrumes... .. . . . 164