BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5814 du 18 février 2010

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N° 5814 - 3 rabii I 1431 (18-2-2010) B

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 210-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010 portant agrément de la société « Kabam » pou commercialiser des semences certifiées de maïs, de légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des plants certifiés de pomme de terre.....

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 211-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010, portant agrément de la pépinière « Essnoussi » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 212-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010) portani agrément de la société « Société marocaine Arroz » pou commercialiser des semences certifiées de riz.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 213-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010, portant agrément de la société « Pépinière Chrifa » pour commercialiser des semences et des plant certifiés d'agrumes.....

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de. nouvelles technologies n° 3044-09 du 26 hija 1431 (14 décembre 2009) abrogeant la décision n° 805-07 du 14 rabii II 1428 (2 mai 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité di Service magasin général de l'ONCF de Casablanca..

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de. nouvelles technologies n° 3045-09 du 26 hija 1431 (14 décembre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire marocain d'agriculture « LABOMAG »......

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de nouvelles technologies n° 3046-09 du 26 hija 1431 (14 décembre 2009) attribuant le certificat de conformite aux normes marocaines au centre expérimental de matériaux et du génie industriel du Laboratoire public d'essais et d'études (CEMGI/LPEE).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de nouvelles technologies n° 214-10 du 18 moharrem 143. (4 janvier 2010) attribuant le certificat de conformite aux normes marocaines au laboratoire (LABOTEST).. Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de

nouvelles technologies n° 215-10 du 29 moharrem 143. (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformite aux normes marocaines à la Division Maroc phosphore de Maroc Phosphore Safi du Pôle chimie de l'OCP......... Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 216-10 du 29 moharrem 143. (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Division Maroc Phosphore II d Maroc Phosphore Safi du Pôle chimie de l'OCP...

ULLETIN OFFICIEL 105

Pages Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des ) nouvelles technologies n° 217-10 du 29 moharrem 1431

(15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité S aux normes marocaines à la Division Maroc chimie de

Maroc Phosphore Safi du Pôle chimie de l'OCP.. . . .. 169

164 Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 218-10 du 29 moharrem 1431 ) (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité

aux normes marocaines à la Division production engrais 165 de Maroc Phosphore Jorf Lasfar de l'OCP........ . . .. . 169

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 219-10 du 29 moharrem 1431 15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité • 165 aux normes marocaines à la société d'isolation thermique

fedaliènne «SITE».... . . . . 169

) Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 220-10 du 29 moharrem 1431 (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité 166 aux normes marocaines à la société pharmaceutique de

répartition « SPR»... . . . . 170

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

uvelles technologies n° 221-10 du 29 moharrem 1431 (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité ) aux normes marocaines à la société « REDAL...... 170

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 222-10 du 29 moharrem 1431 (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité 166 aux normes marocaines à la société « G3P »...... 170

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des ) nouvelles technologies n° 223-10 du 29 moharrem 1431

(15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Somayar SARL ».. 171

• 167

) ORGANISATION ET PERSONNEL

DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

167 TEXTES PARTICULIERS

S

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de 167 la recherche scientifique.

S Décret n° 2-09-594 du 4 moharrem 1431 (21 décembre 2009) modifiant le tableau annexé au décret n° 2-96-793 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de 168 l'enseignement supérieur... . . . 172

Décret 2-09-595 du 4 moharrem 1431 (21 décembre 2009)

modifiant le tableau annexé au décret n° 2-96-804 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des 168 établissements de formation des cadres supérieurs.... 172

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