Arrêté n° 213-10 du 13 janvier 2010
du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010, portant agrément de la société « Pépinière Chrifa » pour commercialiser des semences et des plant certifiés d'agrumes
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du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010, portant agrément de la société « Pépinière Chrifa » pour commercialiser des semences et des plant certifiés d'agrumes
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N° 5814 - 3 rabii I 1431 (18-2-2010) B
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 210-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010 portant agrément de la société « Kabam » pou commercialiser des semences certifiées de maïs, de légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des plants certifiés de pomme de terre.....
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 211-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010, portant agrément de la pépinière « Essnoussi » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 212-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010) portani agrément de la société « Société marocaine Arroz » pou commercialiser des semences certifiées de riz.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 213-10 du 27 moharrem 1431 (13 janvier 2010, portant agrément de la société « Pépinière Chrifa » pour commercialiser des semences et des plant certifiés d'agrumes.....
Attribution de certificats de conformité aux
normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de. nouvelles technologies n° 3044-09 du 26 hija 1431 (14 décembre 2009) abrogeant la décision n° 805-07 du 14 rabii II 1428 (2 mai 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité di Service magasin général de l'ONCF de Casablanca..
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de. nouvelles technologies n° 3045-09 du 26 hija 1431 (14 décembre 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire marocain d'agriculture « LABOMAG »......
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de nouvelles technologies n° 3046-09 du 26 hija 1431 (14 décembre 2009) attribuant le certificat de conformite aux normes marocaines au centre expérimental de matériaux et du génie industriel du Laboratoire public d'essais et d'études (CEMGI/LPEE).
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de nouvelles technologies n° 214-10 du 18 moharrem 143. (4 janvier 2010) attribuant le certificat de conformite aux normes marocaines au laboratoire (LABOTEST).. Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de
nouvelles technologies n° 215-10 du 29 moharrem 143. (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformite aux normes marocaines à la Division Maroc phosphore de Maroc Phosphore Safi du Pôle chimie de l'OCP......... Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies n° 216-10 du 29 moharrem 143. (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Division Maroc Phosphore II d Maroc Phosphore Safi du Pôle chimie de l'OCP...
ULLETIN OFFICIEL 105
Pages Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des ) nouvelles technologies n° 217-10 du 29 moharrem 1431
(15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité S aux normes marocaines à la Division Maroc chimie de
Maroc Phosphore Safi du Pôle chimie de l'OCP.. . . .. 169
164 Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies n° 218-10 du 29 moharrem 1431 ) (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité
aux normes marocaines à la Division production engrais 165 de Maroc Phosphore Jorf Lasfar de l'OCP........ . . .. . 169
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies n° 219-10 du 29 moharrem 1431 15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité • 165 aux normes marocaines à la société d'isolation thermique
fedaliènne «SITE».... . . . . 169
) Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 220-10 du 29 moharrem 1431 (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité 166 aux normes marocaines à la société pharmaceutique de
répartition « SPR»... . . . . 170
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
uvelles technologies n° 221-10 du 29 moharrem 1431 (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité ) aux normes marocaines à la société « REDAL...... 170
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies n° 222-10 du 29 moharrem 1431 (15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité 166 aux normes marocaines à la société « G3P »...... 170
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des ) nouvelles technologies n° 223-10 du 29 moharrem 1431
(15 janvier 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Somayar SARL ».. 171
• 167
) ORGANISATION ET PERSONNEL
DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
167 TEXTES PARTICULIERS
S
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de 167 la recherche scientifique.
S Décret n° 2-09-594 du 4 moharrem 1431 (21 décembre 2009) modifiant le tableau annexé au décret n° 2-96-793 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de 168 l'enseignement supérieur... . . . 172
Décret 2-09-595 du 4 moharrem 1431 (21 décembre 2009)
modifiant le tableau annexé au décret n° 2-96-804 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des 168 établissements de formation des cadres supérieurs.... 172
portant agrément de la société « Kabam » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la pépinière « Essnoussi » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « Société marocaine Arroz » pour commercialiser des semences certifiées de riz.
relative à la certification du système de gestion de la qualité du Service magasin général de l'ONCF pour ses activités de réception
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre expérimental des matériaux et du génie industriel du Laboratoire public d'essais et d'études (CEMGI/LPEE).
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire (LABOTEST).
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Division Maroc chimie de Maroc Phosphore Safi du Pôle chimie de l'OCP.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société pharmaceutique de répartition « SPR ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Somayar SARL ».
Décret n° 2-09-594 du 4 moharrem 1431 (21 décembre 2009)
portant statut particulier du corps des enseignants chercheurs de l'enseignement supérieur
portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs