BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5974 du 1er septembre 2011

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N° 5974 -- 2 chaoual 1432 (1°r-9-2011)

BULLETIN OFFICIEL

1968

Pages TEXTES PARTICULIERS

Société nationale de radiodiffusion et de

télévision. - Cahier des charges.

Décret n° 2-10-201 du 4 ramadan 1432 (5 août 2011) portant publication du cahier des charges de la Société nationale de radiodiffusion et de télévision. (SNRT).... .... 1998

Société nationale de l'audiovisuel public

SOREAD-2M. - Cahier des charges. Décret n° 2-10-202 du 4 ramadan 1432 (5 août 2011)

portant publication du cahier des charges de la Société nationale de l'audiovisuel public SOREAD-2M. .... .... 2022

Société nationale de l'audiovisuel public

« Médi 1 Sat ». - Cahier des charges Décret n° 2-10-203 du 4 ramadan 1432 (5 août 2011)

portant publication du cahier des charges de la Société nationale de l'audiovisuel public « Médi 1 Sat ». 2034

Permis de recherches des hydrocarbures. Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 1571-11 du 21 rabii | 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ».. 2046

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1572-11 du 21 rabii I 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited »...... 2046

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1573-11 du 21 rabii / 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ». 2047

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1574-11 du 21 rabii | 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ». 2048

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1575-11 du 21 rabii | 1432 (25 février 2011) accordant le pernis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ».. 2048

Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 1731-11 du 29 joumada II 1432 (2 juin 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited »............... 2049

Entreprise d'assurances et de réassurance.-

Autorisation de « Issaaf Mondial Assistance » à continuer son activité sous la nouvelle dénomination sociale « ISSAF ASSISTANCE ». Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2178-11

du 19 chaabane 1432 (21 juillet 2011) autorisant l'entreprise d'assurances et de réassurance « Issaaf Mondial Assistance » à continuer son activité sous la nouvelle dénomination sociale « ISSAF ASSISTANCE ». 2049

Société « Cetelem ». - Agrément.

Décision du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 32 du 27 rejeb 1432 (30 juin 2011) portant agrément de la société « Cetelem » en qualité de société de financement suite à l'opération de fusion-absorption avec la société « BMCI crédit Conso » et à la prise de son contrôle par la « Banque marocaine pour le commerce et l'industrie »...... . . . . 2050

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CONSEIL SUPERIEUR DE LA

COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 32-09 du 6 chaabane 1430 (29 juillet 2009) .... .... 2051

Décision du CSCA 1° 33-09 du 6 chaabane 1430 (29 juillet 2009) ... .... 2051

Décision du CSCA 1° 34-09 du 14 ramadan 1430 (4 septembre 2009) ..... 2052

AVIS ET COMMUNICATIONS

Rapport d'activités de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications pour l'année 2010.............. 2053

Actes cités sur cette page