N° 5974 -- 2 chaoual 1432 (1°r-9-2011)
BULLETIN OFFICIEL
1968
Pages TEXTES PARTICULIERS
Société nationale de radiodiffusion et de
télévision. - Cahier des charges.
Décret n° 2-10-201 du 4 ramadan 1432 (5 août 2011) portant publication du cahier des charges de la Société nationale de radiodiffusion et de télévision. (SNRT).... .... 1998
Société nationale de l'audiovisuel public
SOREAD-2M. - Cahier des charges. Décret n° 2-10-202 du 4 ramadan 1432 (5 août 2011)
portant publication du cahier des charges de la Société nationale de l'audiovisuel public SOREAD-2M. .... .... 2022
Société nationale de l'audiovisuel public
« Médi 1 Sat ». - Cahier des charges Décret n° 2-10-203 du 4 ramadan 1432 (5 août 2011)
portant publication du cahier des charges de la Société nationale de l'audiovisuel public « Médi 1 Sat ». 2034
Permis de recherches des hydrocarbures. Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et
de l'environnement n° 1571-11 du 21 rabii | 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ».. 2046
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1572-11 du 21 rabii I 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited »...... 2046
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1573-11 du 21 rabii / 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ». 2047
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1574-11 du 21 rabii | 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ». 2048
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1575-11 du 21 rabii | 1432 (25 février 2011) accordant le pernis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ».. 2048
Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et
de l'environnement n° 1731-11 du 29 joumada II 1432 (2 juin 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited »............... 2049
Entreprise d'assurances et de réassurance.-
Autorisation de « Issaaf Mondial Assistance » à continuer son activité sous la nouvelle dénomination sociale « ISSAF ASSISTANCE ». Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2178-11
du 19 chaabane 1432 (21 juillet 2011) autorisant l'entreprise d'assurances et de réassurance « Issaaf Mondial Assistance » à continuer son activité sous la nouvelle dénomination sociale « ISSAF ASSISTANCE ». 2049
Société « Cetelem ». - Agrément.
Décision du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 32 du 27 rejeb 1432 (30 juin 2011) portant agrément de la société « Cetelem » en qualité de société de financement suite à l'opération de fusion-absorption avec la société « BMCI crédit Conso » et à la prise de son contrôle par la « Banque marocaine pour le commerce et l'industrie »...... . . . . 2050
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CONSEIL SUPERIEUR DE LA
COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 32-09 du 6 chaabane 1430 (29 juillet 2009) .... .... 2051
Décision du CSCA 1° 33-09 du 6 chaabane 1430 (29 juillet 2009) ... .... 2051
Décision du CSCA 1° 34-09 du 14 ramadan 1430 (4 septembre 2009) ..... 2052
AVIS ET COMMUNICATIONS
Rapport d'activités de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications pour l'année 2010.............. 2053