BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6166 du 4 juillet 2013

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N° 6166 - 25 chaabane 1434 (4-7-2013)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Institut nstitut de formation aux métiers de de

'industrie automobile d'Atlantic Free Zone. - Convention pour la gestion déléguée.

Décret n° 2-13-70 du 15 chaabane 1434 (24 juin 2013) approuvant la convention pour la gestion déléguée de l'Institut de formation aux métiers de l'industrie automobile d'Atlantic Free Zone (IFMIA-AF)........ 2123

Permis de recherche d'hydrocarbures.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 790-13 du 23 hija 1433

(8 novembre 2012) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par les sociétés « San Leon Energy PLC», «Serica Foum Draa B.V. » et « Longreach Oil & Gas Ventures Limited ; dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « FOUM DRAA OFFSHORE 1 à 3 » au profit de la société «Capricorn Exploration and Development Company Limited ».. 2123

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1086-13 du 3 rabii | 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », «Serica Sidi Moussa B.V», «Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Genel Energy Limited »....... 2124

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1087-13 du 3 rabii | 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 2» à l'Office • national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V», « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Genel Energy Limited »... 2125

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1088-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V », «Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Genel Energy Limited............. 2126

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1089-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «SIDI MOUSSA OFFSHORE 4» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V», «Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Genel Energy Limited»........ ... 2127

2091

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 1090-13 du 3 rabii | 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage d la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «FOUM DRAA OFFSHORE 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », «Serica Foum Drâa B.V.», «Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et «Capricorn Exploration and Development Company Limited ». .... 2128

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°1091-13 du 3 rabii / 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage a la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «FOUM DRAA OFFSHORE 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Foum Drầa B.V.», «Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et «Capricorn Exploration and Development Company Limited ». .... 2129

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1092-13 du 3 rabii I 1434 (15 janvier 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «FOUM DRAA OFFSHORE 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Foum Drâa B.V.», «Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Capricorn Exploration and Development Company Limited ». .... 2130

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°1101-13 du 6 rabii | 1434 (18 janvier 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MIR LEFT OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genel Energy Limited »..... ... 2131

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1102-13 du 6 rabii | 1434 (18 janvier 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MIR LEFT OFFSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Genel Energy Limited»............. 2132

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1081-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited»..... . . . 2132

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1082-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage a la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited».. .... 2133

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