BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1101-13 du 18 janvier 2013

accordant le permis de recherche

L'essentiel

L'arrêté n° 1101-13 du 18 janvier 2013 accordant le permis de recherche est publié au Bulletin officiel n° 6166 (édition de traduction officielle) du 4 juillet 2013, page 43 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1101-13
Date de l'acte
18 janvier 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6166 du 4 juillet 2013, page 47 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1101-1318 janvier 2013 : Date de l'acte ; 4 juillet 2013 : Publication, BO n° 6166 du 4 juillet 201318 janvier 20134 juillet 201318 janvier 2013 : Date de l'acte4 juillet 2013 : Publication, BO n° 6166 du 4 juillet 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6166 du 4 juillet 2013, page 43

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Voir les 1 autres

Dans le même numéro

BO n° 6166 du 4 juillet 2013, édition française : 61 pages, 67 actes.

  • Arrêté n° 1092-13 du 15 janvier 2013

    acordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM DRAA OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Energy PLC », «Serica Foum Drãa B.V. », « Longreach Oil and Gas Ventur

    page 42

  • Arrêté n° 1081-13 du 20 février 2013

    accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Teredo Morocco Limited ».

    page 44

Voir les 67 actes du BO n° 6166

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1101-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.