BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6202 du 7 novembre 2013

Page 2 sur 48

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 6202 - 3 moharrem 1435 (7-11-2013)

BULLETIN OFFICIEL

2442

Pages • Rendements des dispositifs d'épuration des eaux usées:

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'artisanat n° 2943-13 du Jer hija 1434 (7 octobre 2013) fixant les rendements des dispositifs d'épuration des caux usées..... 2459

• Grandeurs caractéristiques et coefficients spécifiques de pollution des activités industrielles :

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'artisanat n° 2944-13 du Jer hija 1434 (7 octobre 2013) fixant les grandeurs caractéristiques et les coefficients spécifiques de pollution des activités industrielles...... 2461

Homologation de normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2585-13 du 27 chaoual 1434 (4 septembre 2013) portant homologation de normes marocaines... . . . . . . . . 2475

TEXTES PARTICULIERS

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2239-13 du 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424

(4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.. 2483

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2249-13 du 3 ramadan 1434 (12 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..... 2483

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2419-13 du 15 ramadan 1434 (24 juillet 2013) complétant l'arrêté 11° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.. 2484

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2420-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie... 2484

Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

recherche scientifique et de la formation des cadres n°2421-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ..... 2485

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2422-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie. 1... .... 2485

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2423-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine..... ... 2486

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres nº2424-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastiqu.......... 2486

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2425-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au • diplôme de docteur en médecine... 2487

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2427-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine....... ..... .. . . 2487

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2428-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie... . . . . 2488

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2429-13 du 16 ramadan 1434 (25 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie. .... .... 2488

Actes cités sur cette page