2796 BULLETIN OFFICIEL Ni' 6352 — 26 joumada II 1436 (16-4-2015)
Pages • Filière des cultures oléagineuses.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n°3714-14 du 26 moharrem 1436 (20 novembre 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la,filière des cultures oléagineuses. 2802 • Filière des agrumes.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n°3715-14 du 26 moharrem 1436 (20 novembre 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière des agrumes. 2802 • Filière oléicole.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 3716-14 du 26 tnoharrem 1436 (20 novembre 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière oléicole. 2803 • Filière de la rose à parfum.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 4519-14 du 2 rabii I 1436 (25 décembre 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière de la rose à parfum. 2803 • Filière du palmier dattier.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 4520-14 du 2 rabii I 1436 (25 décembre 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la. filière du palmier dattier. 2804 • Filière rizicole.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 4521-14 du 2 rabii I 1436 (25 décembre 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière rizicole 2804 Pages • Filière céréalière.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 4522-14 du 2 rabii 1 1436 (25 décembre 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière céréalière. 2805 Port Tanger Med. — Délimitation de la rade et des chenaux d'accès.
Arrêté du ministre de l'équipement, du transport et de la logistique n° 4540-14 du 29 safar 1436 (22 décembre 2014) relatif à la délimitation de la rade et des chenaux d'accès au port Tanger Med. 2805 Bons du Trésor.
Arrêté du ministre de l'économie et des . finances n° 260-15 du 5 rabii II 1436 (26 janvier 2015) relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication. 2806 Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 261-15 du 5 rabii II 1436 (26 janvier 2015) relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor 2808 Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 262-15 du 5 rabii II 1436 (26 janvier 2015) relatif aux emprunts à très court ternie. 2809 Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 1040-15 du 4 joumada II 1436 (25 mars 2015) portant homologation de normes marocaines. 2809 TEXTE PARTICULIERS Journal électronique « medias 24.com ». — Autorisation de lancement au Maroc.
Décret n° 2-15-73 du 9 joumada 111436 (30 mars 2015) portant autorisation de lancement du journal électronique « medias 24.com » au Maroc. 2812