N° 6448 – 7 joumada II 1437 (17-3-2016) BULLETIN OFFICIEL 383
Equivalences de diplômes. Pages
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 353-16 du 21 rabii II 1437 (1er février 2016) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation. 411
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 354-16 du 21 rabii II 1437 (1er février 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 411
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 356-16 du 21 rabii II 1437 (1er février 2016) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales). 412
CONSEIL SUPERIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 24-15 du 8 ramadan 1436 (25 juin 2015) portant renouvellement de l'autorisation de commercialisation du bouquet « TV SUR MOBILE » accordée à la société « ITISSALAT AL MAGHRIB ». 413
Décision du CSCA n° 57-15 du 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015) portant avenant au cahier des charges du service radiophonique « MEDINA FM ». 416
Décision du CSCA n° 59-15 du 13 moharrem 1437 (27 octobre 2015) relative aux conditions d'insertion de la publicité par « SOREAD-2M ». 417
Décision du CSCA n° 62-15 du 11 safar 1437 (23 novembre 2015) relative à la modification de l'annexe de la décision du CSCA n° 18-12 du 29 joumada II 1433 (21 mai 2012) portant renouvellement de l'autorisation de commercialisation du service d'accès conditionnel « OFFRE TV VIA ADSL » accordée à la société « ITISSALAT AL MAGHRIB ». 418
Décision du CSCA n° 63-15 du 11 safar 1437 (23 novembre 2015) relative à la modification de l'annexe de la décision du CSCA n° 24-15 du 8 ramadan 1436 (25 juin 2015) portant renouvellement de l'autorisation de commercialisation du bouquet « TV SUR MOBILE» accordée à la société « ITISSALAT AL MAGHRIB ». 420
Décision du CSCA n°64-15 du 11 safar 1437 (23 novembre 2015) relative à la couverture des procédures judiciaires par la Société nationale de radiodiffusion et de télévision « SNRT ». 421
Décision du CSCA n°65-15 du 11 safar 1437 (23 novembre 2015) relative au non respect par la société nationale de radiodiffusion et de télévision « SNRT » des dispositions légales relatives à la programmation. 423
Décision du CSCA n° 66-15 du 11 safar 1437 (23 novembre 2015) portant autorisation de commercialisation du bouquet « beIN SPORTS MOBILE » accordée à la société « WANA CORPORATE S.A ». 424
Décision du CSCA n° 69-15 du 10 rabii I 1437 (22 décembre 2015) portant approbation du changement de l'actionnariat de la société « Middle East Radio television Morroco SA » éditrice du service radiophonique « Radio Sawa ». 427
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES PARTICULIERS
Ministère chargé de l'environnement.
Décret n° 2-14-758 du 30 safar 1436 (23 décembre 2014) fixant les attributions et l'organisation du ministère chargé de l'environnement. 429