382 BULLETIN OFFICIEL N° 6448 – 7 joumada II 1437 (17-3-2016)
Contrôle des instruments de mesure.
Pages
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 279-16 du 16 rabii II 1437 (27 janvier 2016) fixant la marque à apposer sur les instruments de mesure lors de la vérification périodique durant les années 2016 et 2017. ........................................... 393
Profession de guide de tourisme.
Arrêté du ministre du tourisme n° 335-16 du 21 rabii II 1437 (1er février 2016) fixant le diplôme ouvrant droit à l'exercice de la profession de guide des espaces naturels. .......................................................................... 394
Arrêté du ministre du tourisme n° 336-16 du 21 rabii II 1437 (1er février 2016) fixant les modalités de délivrance d'agréments de guides de tourisme pendant la phase transitoire. ........ 394
Impôt sur le revenu.– Coefficients de réévaluation au titre des profits fonciers pour l'année 2016.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 397-16 du 9 joumada I 1437 (18 février 2016) fixant, pour l'année 2016, les coefficients de réévaluation en matière d'impôt sur le revenu au titre des profits fonciers. ...................................... 395
TEXTES PARTICULIERS
«Afrique Progrès Magazine».– Autorisation de l'édition au Maroc.
Décret n° 2-16-106 du 17 joumada I 1437 (26 février 2016) portant autorisation de lancement du magazine électronique «Afrique Progrès Magazine» au Maroc. ...................... 397
Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 58-15 du 29 ramadan 1436 (16 juillet 2015) autorisant la société « LES MOULES DE LA MEDITERRANEE sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Les moules de la Méditerranée » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente. ..................................... 397
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 59-15 du 29 ramadan 1436 (16 juillet 2015) autorisant la société « OCEAN FARM sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Océan Farm-écloserie » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente. ..................................... 399
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 61-15 du 29 ramadan 1436 (16 juillet 2015) autorisant la société « COASTAL CULTURE SYSTEMS s.a.s » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Coastal Culture Systems-écloserie » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente ................ 401
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 64-15 du 29 ramadan 1436 (16 juillet 2015) autorisant la société « OCEAN FARM sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Océan Farm » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente. ...................................................... 403
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 66-15 du 29 ramadan 1436 (16 juillet 2015) autorisant la société «KILIC MOROCCO SEAFOOD sarl A.U» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Kilic Morocco Seafood» et portant publication de l'extrait de la convention y afférente. .......................................................................... 405
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 67-15 du 29 ramadan 1436 (16 juillet 2015) autorisant la société « AQUALHO sarl AU » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Aqualho » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente. ........... 407
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 3216-15 du 17 hija 1436 (1er octobre 2015) autorisant la coopérative de marins pêcheurs « CALA IRIS » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Les moules de Cala Iris » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente. .......................................................... 409