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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1665-08 du 11 septembre 2008

rendant d'application obligatoire deux normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1665-08 du 11 septembre 2008 rendant d'application obligatoire deux normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5670 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2008, page 691 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1665-08
Date de l'acte
11 septembre 2008
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 1665-0811 septembre 2008 : Date de l'acte ; 2 octobre 2008 : Publication, BO n° 5670 du 2 octobre 200811 septembre 20082 octobre 200811 septembre 2008 : Date de l'acte2 octobre 2008 : Publication, BO n° 5670 du 2 octobre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5670 du 2 octobre 2008, page 5

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