Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
rendant d'application obligatoire deux normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 1665-08 du 11 septembre 2008 rendant d'application obligatoire deux normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5670 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2008, page 691 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines.
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
BO n° 5670 du 2 octobre 2008, édition française : 14 pages, 17 actes.
portant homologation de normes marocaines.
rendant d'application obligatoire une norme marocaine.
relatif à la délimitation de la rade et du chenal d'accès aux ports.
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