BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 202-00 du 14 février 2000

portant homologation d'une norme marocaine.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 202-00 du 14 février 2000 portant homologation d'une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 4774 (édition de traduction officielle) du 2 mars 2000, page 98 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
202-00
Date de l'acte
14 février 2000
Mentions
2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 202-0014 février 2000 : Date de l'acte ; 2 mars 2000 : Publication, BO n° 4774 du 2 mars 200014 février 20002 mars 200014 février 2000 : Date de l'acte2 mars 2000 : Publication, BO n° 4774 du 2 mars 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4774 du 2 mars 2000, page 4

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