BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 3396-12 du 8 octobre 2012

modifiant l'arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2832-1

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 3396-12 du 8 octobre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6096 (édition de traduction officielle) du 1er novembre 2012, page 5 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3396-12
Date de l'acte
8 octobre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6094 du 25 octobre 2012, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 3396-128 octobre 2012 : Date de l'acte ; 1er novembre 2012 : Publication, BO n° 6096 du 1er novembre 20128 octobre 20121er novembre 20128 octobre 2012 : Date de l'acte1er novembre 2012 : Publication, BO n° 6096 du 1er novembre 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6096 du 1er novembre 2012, page 5

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6096 du 1er novembre 2012, édition française : 16 pages, 19 actes.

  • Arrêté conjoint n° 3395-12 du 8 octobre 2012

    modifiant l'arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnemen

    page 5

  • Arrêté conjoint n° 3486-12 du 9 août 2012

    fixant à titre exceptionnel, les prix de vente subventionnés maxima et les taux de subvention à la commercialisation des semences céréalières importées (R1 et R2) et des semences céréalières de génération ultérieure à la deuxième reproduction

    page 4

  • Décret n° 2-12-479 du 11 octobre 2012

    approuvant l'accord conclu le 27 juillet 2012 entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement portant sur un prêt d'un montant de 37.900.000 euros, pour le financement du projet des micro, petites et moyennes entreprises.

    page 4

Voir les 19 actes du BO n° 6096

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/3396-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.