Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 756-07 du 13 avril 2007 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5532 (édition de traduction officielle) du 7 juin 2007, page 693 (page 39 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines.
BO n° 5532 du 7 juin 2007, édition française : 196 pages, 45 actes.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 22/G/2006 relative aux modalités de financement, de gestion et d'intervention du Fonds collectif de garantie des dépôts.
portant homologation de normes marocaines.
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