BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 850-07 du 7 mai 2007

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 850-07 du 7 mai 2007 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5532 (édition de traduction officielle) du 7 juin 2007, page 696 (page 42 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
850-07
Date de l'acte
7 mai 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5532 du 7 juin 2007, page 32 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 850-077 mai 2007 : Date de l'acte ; 7 juin 2007 : Publication, BO n° 5532 du 7 juin 20077 mai 20077 juin 20077 mai 2007 : Date de l'acte7 juin 2007 : Publication, BO n° 5532 du 7 juin 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5532 du 7 juin 2007, page 42

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