Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 871-06 du 28 avril 2006 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5422 (édition de traduction officielle) du 18 mai 2006, page 883 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
BO n° 5422 du 18 mai 2006, édition française : 25 pages, 20 actes.
portant homologation de normes marocaines.
fixant le cadre conventionnel type pour les conventions nationales à conclure entre les organismes gestionnaires de l'Assurance maladie obligatoire de base et les conseils nationaux des ordres professionnels des médecins, des chirurgiens dentistes et des biologistes du secteur p
portant homologation de normes marocaines.
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