BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1035-11 du 18 mai 2011

désignant les membres du conseil d'administration de l'Institut marocain de normalisation (IMANOR).

L'essentiel

L'arrêté n° 1035-11 du 18 mai 2011 désignant les membres du conseil d'administration de l'Institut marocain de normalisation (IMANOR) est publié au Bulletin officiel n° 5948 (édition de traduction officielle) du 2 juin 2011, page 23 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1035-11
Date de l'acte
18 mai 2011
Bulletin officiel (français)
BO n° 5948 du 2 juin 2011, page 23 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5948 du 2 juin 2011, page 24 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1035-1118 mai 2011 : Date de l'acte ; 2 juin 2011 : Publication, BO n° 5948 du 2 juin 201118 mai 20112 juin 201118 mai 2011 : Date de l'acte2 juin 2011 : Publication, BO n° 5948 du 2 juin 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5948 du 2 juin 2011, page 23

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