BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5948 du 2 juin 2011

Page 2 sur 25

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5948 - 29 joumada II 1432 (2-6-2011)

BULLETIN OFFICIEL

1658

Pages Homologation de normes marocaines.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et de la ministre de la santé n° 1356-11 du 5 rabii Il 1432 (10 mars 2011) portant homologation de normes marocaines…... 1676

Douane.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1053-11 du 17 joumada / 1432 (21 avril 2011) fixant la partic des marchandises à mettre à la consommation en suite du régime de l'entrepôt de stockage... ..... 1678

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1212-11 du 29 joumada | 1432 (3 mai 2011) modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1312-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des burcaux des douanes et impôts indirects, leurs compétences et désignant ceux par lesquels doivent s'effectuer obligatoirement certaines opérations de dédouanement. 1678

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1213-11 du 29 joumada | 1432 (3 mai 2011) modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l'intéricur du rayon des douanes. .... 1679

Comité marocain d'accréditation. - Désignation

de membres.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce el des nouvelles technologies n° 1034-11 du 14 joumada II 1432 (18 mai 2011) désignant les membres du Comité marocain d'accréditation (COMAC)... .... 1679

Pages Conseil d'administration de l'Institut marocain

de normalisation. - Désignation de membres.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1035-11 du 14 joumada II 1432 (18 mai 2011) désignant les membres du conseil d'administration de l'Institut marocain de normalisation (IMANOR)............. . . . . 1679

TEXTES PARTICULIERS

Cliniques agréées à pratiquer l'autogreffe de

cellules souches hématopoïétiques :

• Clinique Al Madina.

Arrêté de la ministre de la santé n° 334-11 du 28 safar 1432 (2 février 2011) agréant la clinique Al Madina à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques…..' 1680

• Clinique Ibn Rouchd.

Arrêté de la ministre de la santé n° 521-11 du 26 rabii / 1432 (2 mars 2011) agréant la clinique Ibn Rouchd à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoietique.......... 1680

• Clinique Le Littoral.

Arrêté de la ministre de la santé n° 717-11 du 18 rabii II 1432 (23 mars 2011) agréant la clinique Le Littoral à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques. .... 1681

Entreprise minière dans la 2° circonscription

de Safi. - Elections complémentaires. Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de

l'eau et de l'environnement et du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 1381-1/ du 15 joumada II 1432 (19 mai 2011) fixant la date des élections complémentaires du délégué à la sécurité dans les entreprises minières.... .... 1681

Actes cités sur cette page