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Arrêté

Arrêté n° 717-11 du 23 mars 2011

agréant la clinique Le Littoral à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques.

L'essentiel

L'arrêté n° 717-11 du 23 mars 2011 agréant la clinique Le Littoral à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques est publié au Bulletin officiel n° 5948 (édition de traduction officielle) du 2 juin 2011, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
717-11
Date de l'acte
23 mars 2011
Bulletin officiel (français)
BO n° 5948 du 2 juin 2011, page 25 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5948 du 2 juin 2011, page 28 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 717-1123 mars 2011 : Date de l'acte ; 2 juin 2011 : Publication, BO n° 5948 du 2 juin 201123 mars 20112 juin 201123 mars 2011 : Date de l'acte2 juin 2011 : Publication, BO n° 5948 du 2 juin 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5948 du 2 juin 2011, page 25

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