Loi n° 16-98
relative au don, au prélèvement et à la transplantation d'organes et de tissus humains
Arrêté
agréant la clinique Le Littoral à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques.
L'arrêté n° 717-11 du 23 mars 2011 agréant la clinique Le Littoral à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques est publié au Bulletin officiel n° 5948 (édition de traduction officielle) du 2 juin 2011, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative au don, au prélèvement et à la transplantation d'organes et de tissus humains
portant promulgation de la loi n° 16-98
pris pour l'application de la loi n° 16-98 relative au don, au prélèvement et à la transplantation d'organes et de tissus humains
fixant les règles de bonne pratique de prélèvement, de transplantation, de conservation et de transport d'organes et de tissus humains.
définissant le modèle de la demande d'agrément des lieux d'hospitalisation privés pour effectuer la greffe de cornée ou d'organes pouvant se régénérer naturellement ou de tissus humains
relatif aux élections des délégués à la sécurité dans les entreprises minières
BO n° 5948 du 2 juin 2011, édition française : 25 pages, 16 actes.
agréant la clinique Al Madina à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques.
agréant la clinique Ibn Rouchd à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoiétiques.
désignant les membres du comité marocain d'accréditation (COMAC).
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/717-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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