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Arrêté

Arrêté n° 1099-97 du 1er juillet 1997

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de riz sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 1099-97 du 1er juillet 1997 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de riz sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4514 (édition de traduction officielle) du 4 septembre 1997, page 834 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1099-97
Date de l'acte
1er juillet 1997
Édition arabe
BO arabe n° 4514 du 4 septembre 1997, page 42 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1099-971er juillet 1997 : Date de l'acte ; 4 septembre 1997 : Publication, BO n° 4514 du 4 septembre 19971er juillet 19974 septembre 19971er juillet 1997 : Date de l'acte4 septembre 1997 : Publication, BO n° 4514 du 4 septembre 1997
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4514 du 4 septembre 1997, page 38

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BO n° 4514 du 4 septembre 1997, édition française : 47 pages, 23 actes.

  • Arrêté n° 1100-97 du 1er juillet 1997

    du 25 safar 1418 (1° juillet 1997) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de maïs sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

    page 38

  • Arrêté n° 1396-97 du 26 août 1997

    modifiant l'arrêté du ministre du commerce, de l'industrie, des mines, de l'artisanat et de la marine marchande n° 247-61 du 19 kaada 1380 (5 mai 1961) fixant les modalités de constitution des commissions du statut et de personnel dans les entreprises mini

    page 39

Voir les 23 actes du BO n° 4514

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