Arrêté n° 1243-97 du 31 juillet 1997
fixant les modalités
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1243-97 du 25 rabii I 1418 (31 juillet 1997) fixant les modalités d'organisation du concours de re
L'arrêté n° 1122-06 du 16 juin 2006 modifiant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1243-97 du 25 rabii I 1418 (31 juillet 1997) fixant les modalités d'organisation du concours de re est publié au Bulletin officiel n° 5440 (édition de traduction officielle) du 20 juillet 2006, page 19 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant les modalités
fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs-assistants
fixant les modalités
BO n° 5440 du 20 juillet 2006, édition française : 19 pages, 13 actes.
modifiant le dahir n° 1-57-015 du 13 joumada II 1376 (15 janvier 1957) fixant le traitement des personnels militaires à solde mensuelle des Forces armées royales.
Décret n° 2-05-1447 du 19 safar 1427 (20 mars 2006) modifiant
portant modification de l'annexe 1 de la décision du CSCA n° 34-06 portant autorisation de commercialisation
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1122-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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