BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1164-11 du 5 mai 2011

portant reconnaissance de l'indication géographique « Viande Agneau Béni Guil » et homologation du cahier des charges y afférent.

L'essentiel

L'arrêté n° 1164-11 du 5 mai 2011 portant reconnaissance de l'indication géographique « Viande Agneau Béni Guil » et homologation du cahier des charges y afférent est publié au Bulletin officiel n° 5958 (édition de traduction officielle) du 7 juillet 2011, page 1848 (page 54 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1164-11
Date de l'acte
5 mai 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5958 du 7 juillet 2011, page 49 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1164-115 mai 2011 : Date de l'acte ; 7 juillet 2011 : Publication, BO n° 5958 du 7 juillet 20115 mai 20117 juillet 20115 mai 2011 : Date de l'acte7 juillet 2011 : Publication, BO n° 5958 du 7 juillet 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5958 du 7 juillet 2011, page 54

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Décret n° 2-08-403 du 5 décembre 2008

    pris pour l'application de la loi n° 25-06 relative aux signes distinctifs d'origine et de qualité des denrées alimentaires et des produits agricoles et halieutiques

  • Loi n° 25-06

    relative aux signes distinctifs d'origine et de qualité des denrées alimentaires et des produits agricoles et halieutiques

  • Dahir n° 1

    portant promulgation de la loi n° 26-81 pour l'année 1982

Dans le même numéro

BO n° 5958 du 7 juillet 2011, édition française : 58 pages, 25 actes.

Voir les 25 actes du BO n° 5958

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1164-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.