BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 1563-11 du 14 mars 2011

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Casalab Food Analysis ».

L'essentiel

La décision n° 1563-11 du 14 mars 2011 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « Casalab Food Analysis » est publiée au Bulletin officiel n° 5958 (édition de traduction officielle) du 7 juillet 2011, page 55 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1563-11
Date de l'acte
14 mars 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5955 du 27 juin 2011, page 26 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1563-1114 mars 2011 : Date de l'acte ; 7 juillet 2011 : Publication, BO n° 5958 du 7 juillet 201114 mars 20117 juillet 201114 mars 2011 : Date de l'acte7 juillet 2011 : Publication, BO n° 5958 du 7 juillet 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5958 du 7 juillet 2011, page 55

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Citer ce texte

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