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Arrêté

Arrêté n° 1178-00 du 21 septembre 2000

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 1178-00 du 21 septembre 2000 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 4840 (édition de traduction officielle) du 19 octobre 2000, page 920 (page 80 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1178-00
Date de l'acte
21 septembre 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4839 du 16 octobre 2000, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1178-0021 septembre 2000 : Date de l'acte ; 19 octobre 2000 : Publication, BO n° 4840 du 19 octobre 200021 septembre 200019 octobre 200021 septembre 2000 : Date de l'acte19 octobre 2000 : Publication, BO n° 4840 du 19 octobre 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4840 du 19 octobre 2000, page 80

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BO n° 4840 du 19 octobre 2000, édition française : 83 pages, 16 actes.

Voir les 16 actes du BO n° 4840

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