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Arrêté

Arrêté n° 1189-04 du 1er juillet 2004

du 13 joumada I 1425 (1°* juillet 2004) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole na

L'essentiel

L'arrêté n° 1189-04 du 1er juillet 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5254 (édition de traduction officielle) du 7 octobre 2004, page 1997 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1189-04
Date de l'acte
1er juillet 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5252 du 30 septembre 2004, page 222 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 1189-041er juillet 2004 : Date de l'acte ; 7 octobre 2004 : Publication, BO n° 5254 du 7 octobre 20041er juillet 20047 octobre 20041er juillet 2004 : Date de l'acte7 octobre 2004 : Publication, BO n° 5254 du 7 octobre 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5254 du 7 octobre 2004, page 5

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BO n° 5254 du 7 octobre 2004, édition française : 10 pages, 11 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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