Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
Arrêté
du 13 joumada I 1425 (1°* juillet 2004) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole na
L'arrêté n° 1189-04 du 1er juillet 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5254 (édition de traduction officielle) du 7 octobre 2004, page 1997 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
portant agrément du « Crédit du Maroc», en qualité de banque, suite au transfert du contrôle de son capital à la société « CALYON ».
relatif à l'exercice de l'activité des établissements de crédit et de leur contrôle
rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Fnideq l'usage de la gare routière de cette ville.
relatif aux transports par véhicules automobiles sur route
relatif à la coordination des transports ferroviaires et routiers
BO n° 5254 du 7 octobre 2004, édition française : 10 pages, 11 actes.
rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Fnideq l'usage de la gare routière de cette ville.
portant agrément du « Crédit du Maroc», en qualité de banque, suite au transfert du contrôle de son capital à la société « CALYON ».
portant nouvel agrément, en qualité de société de financement, de la société « Crédit du Maroc Leasing ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1189-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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