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Arrêté

Arrêté n° 1213-08 du 24 juin 2008

complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole •

L'essentiel

L'arrêté n° 1213-08 du 24 juin 2008 complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole • est publié au Bulletin officiel n° 5654 (édition de traduction officielle) du 7 août 2008, page 585 (page 41 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1213-08
Date de l'acte
24 juin 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5653 du 4 août 2008, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1213-0824 juin 2008 : Date de l'acte ; 7 août 2008 : Publication, BO n° 5654 du 7 août 200824 juin 20087 août 200824 juin 2008 : Date de l'acte7 août 2008 : Publication, BO n° 5654 du 7 août 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5654 du 7 août 2008, page 41

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BO n° 5654 du 7 août 2008, édition française : 74 pages, 36 actes.

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