BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1232-96 du 17 juin 1996

modifiant l'arrêté n° 1811-94

L'essentiel

L'arrêté n° 1232-96 du 17 juin 1996 modifiant l'arrêté n° 1811-94 est publié au Bulletin officiel n° 4392 (édition de traduction officielle) du 4 juillet 1996, page 421 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1232-96
Date de l'acte
17 juin 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4392 du 4 juillet 1996, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1232-9617 juin 1996 : Date de l'acte ; 4 juillet 1996 : Publication, BO n° 4392 du 4 juillet 199617 juin 19964 juillet 199617 juin 1996 : Date de l'acte4 juillet 1996 : Publication, BO n° 4392 du 4 juillet 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4392 du 4 juillet 1996, page 5

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 1231-96 du 17 juin 1996

    modifiant l'arrêté n° 1810-94 du 11 moharrem 1415 (21 juin 1994) désignant les présidents des commissions techniques de qualification des médecins « spécialistes » et des médecins dits « compétents ».

  • Arrêté n° 2024-95 du 17 juillet 1995

    modifiant et complétant l'arrêté n° 1810-94 du 11 moharrem 1415 (21 juin 1994) désignant les présidents des commissions techniques de qualification des. médecins « spécialistes » et des médecins dits « compétents ».

  • Arrêté n° 2023-95 du 17 juillet 1995

    modifiant et complétant l'arrêté n° 1811-94 du 11 moharrem 1415 (21 juin 1994) désignant les membres des commissions techniques de qualification des médecins « spécialistes » et des médecins dits « compétents ».

Dans le même numéro

BO n° 4392 du 4 juillet 1996, édition française : 12 pages, 22 actes.

Voir les 22 actes du BO n° 4392

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1232-96. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.