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Arrêté

Arrêté n° 1320-10 du 6 avril 2010

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1918-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tselfat » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Transatlantic Maroc Ltd ».

L'essentiel

L'arrêté n° 1320-10 du 6 avril 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5870 (édition de traduction officielle) du 2 septembre 2010, page 1634 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1320-10
Date de l'acte
6 avril 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5867 du 23 août 2010, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 1320-106 avril 2010 : Date de l'acte ; 2 septembre 2010 : Publication, BO n° 5870 du 2 septembre 20106 avril 20102 septembre 20106 avril 2010 : Date de l'acte2 septembre 2010 : Publication, BO n° 5870 du 2 septembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5870 du 2 septembre 2010, page 14

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BO n° 5870 du 2 septembre 2010, édition française : 21 pages, 24 actes.

  • Décision n° 37-10

    du 17 joumada II 1431 (1°r juin 2010) portant autorisation de commercialisation du bouquet « Al Jazeera Arriyadia » à la société « PC ACCES SARL ».

    page 15

Voir les 24 actes du BO n° 5870

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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