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Arrêté

Arrêté n° 1462-98 du 1er juillet 1998

du 6 rabii | 1419 (ler juillet 1998) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires.

L'essentiel

L'arrêté n° 1462-98 du 1er juillet 1998 est publié au Bulletin officiel n° 4610 (édition de traduction officielle) du 6 août 1998, page 7 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1462-98
Date de l'acte
1er juillet 1998
Bulletin officiel (français)
BO n° 4610 du 6 août 1998, page 7 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4610 du 6 août 1998, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 1462-981er juillet 1998 : Date de l'acte ; 6 août 1998 : Publication, BO n° 4610 du 6 août 19981er juillet 19986 août 19981er juillet 1998 : Date de l'acte6 août 1998 : Publication, BO n° 4610 du 6 août 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4610 du 6 août 1998, page 7

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