BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1530-04 du 16 août 2004

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté n° 1530-04 du 16 août 2004 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5244 (édition de traduction officielle) du 2 septembre 2004, page 9 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1530-04
Date de l'acte
16 août 2004
Bulletin officiel (français)
BO n° 5244 du 2 septembre 2004, page 9 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5244 du 2 septembre 2004, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1530-0416 août 2004 : Date de l'acte ; 2 septembre 2004 : Publication, BO n° 5244 du 2 septembre 200416 août 20042 septembre 200416 août 2004 : Date de l'acte2 septembre 2004 : Publication, BO n° 5244 du 2 septembre 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5244 du 2 septembre 2004, page 9

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