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Arrêté

Arrêté n° 1543-96

du 15 rabii I 1417 Angle rue Normandie et rue Ibnou Fariss, Arrêté n° 1543-96 du 15 rabii I 1417 Angle rue Normandie et rue Ibnou Fariss, (1er août 1996) modifié et (ler août 1996) modifié et Casablanca Casablanca complété par l'arrêté n° 552-97

L'essentiel

L'arrêté n° 1543-96 est publié au Bulletin officiel n° 4636 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 1998, page 755 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1543-96
Édition arabe
BO arabe n° 4636 du 5 novembre 1998, page 29 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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BO n° 4636 du 5 novembre 1998, édition française : 26 pages, 64 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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