Arrêté n° 2134-95 du 8 août 1995
du 10 rabii I 1416, 1, place Bandoeng, Casablanca
Arrêté
Arrêté n° 396-98 du 29 chaoual 1418 (27 février 1998)
L'arrêté n° 396-98 du 27 février 1998 est publié au Bulletin officiel n° 4636 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 1998, page 755 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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du 10 rabii I 1416, 1, place Bandoeng, Casablanca
du 17 rabii I 1416 55, boulevard Abdelmoumen, Casablanca Arrêté n° 2162-95 du 17 rabii I 1416 55, boulevard Abdelmoumen, Casablanca
du 15 rabii I 1417 Angle rue Normandie et rue Ibnou Fariss, Arrêté n° 1543-96 du 15 rabii I 1417 Angle rue Normandie et rue Ibnou Fariss, (1er août 1996) modifié et (ler août 1996) modifié et Casablanca Casablanca complété par l'arrêté n° 552-97
du 2 safar 1417| 52, boulevard Zerktouni (6° étage), Casablanc
du 1er safar 1417 1, avenue Hassan II, Casablanca
Arrêté n° 1296-96 du 14 safar 1417 (1er juillet 1996)
du 2 safar 1417 d'équipements « Maroc-Leasing » (*) (19 juin 1996)
modifié et complété par l'arrêté n° 2487-96 du 1er chaabane 1417 (12 décembre 1996)
du 14 safar 141? «Sogelease Maroc » (*) (1er juillet 1996)
du 1er safar 1417 « Maghrebail » (*) (18 juin 1996)
portant agrément de la société
du 23 joumada II | 195, avenue Hassan II, Casablanca
complétant l’arrêté du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 2209-96 du 23 joumada II 1417 (5 novembre 1996) portant agrément de la société Union bail en qualité de société de financement
du 2 safar 1417
BO n° 4636 du 5 novembre 1998, édition française : 26 pages, 64 actes.
du 2 safar 1417 d'équipements « Maroc-Leasing » (*) (19 juin 1996)
Arrêté n° 1296-96 du 14 safar 1417 (1er juillet 1996)
du 14 safar 141? «Sogelease Maroc » (*) (1er juillet 1996)
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/396-98. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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