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Arrêté

Arrêté n° 1592-12 du 27 décembre 2012

relatif aux opacimètres.

L'essentiel

L'arrêté n° 1592-12 du 27 décembre 2012 relatif aux opacimètres est publié au Bulletin officiel n° 6136 (édition de traduction officielle) du 21 mars 2013, page 1607 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1592-12
Date de l'acte
27 décembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6136 du 21 mars 2013, page 17 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1592-1227 décembre 2012 : Date de l'acte ; 21 mars 2013 : Publication, BO n° 6136 du 21 mars 2013201327 décembre 201221 mars 201327 décembre 2012 : Date de l'acte21 mars 2013 : Publication, BO n° 6136 du 21 mars 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6136 du 21 mars 2013, page 17

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