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Arrêté

Arrêté n° 1652-07 du 28 août 2007

complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 3900-94 du 27 joumada II 1415 (1 er décembre 1994) fixant les options de l'Ecole nationale forestière d'ingénieurs.

L'essentiel

L'arrêté n° 1652-07 du 28 août 2007 complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 3900-94 du 27 joumada II 1415 (1 er décembre 1994) fixant les options de l'Ecole nationale forestière d'ingénieurs est publié au Bulletin officiel n° 5570 (édition de traduction officielle) du 18 octobre 2007, page 1151 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1652-07
Date de l'acte
28 août 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5568 du 11 octobre 2007, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1652-0728 août 2007 : Date de l'acte ; 18 octobre 2007 : Publication, BO n° 5570 du 18 octobre 200728 août 200718 octobre 200728 août 2007 : Date de l'acte18 octobre 2007 : Publication, BO n° 5570 du 18 octobre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5570 du 18 octobre 2007, page 7

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    page 6

Voir les 37 actes du BO n° 5570

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