BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1715-03 du 29 août 2003

accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Fès-Nord » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société « Cabre Maroc limited ».

L'essentiel

L'arrêté n° 1715-03 du 29 août 2003 accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Fès-Nord » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société « Cabre Maroc limited » est publié au Bulletin officiel n° 5170 (édition de traduction officielle) du 18 décembre 2003, page 1498 (page 54 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1715-03
Date de l'acte
29 août 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5170 du 18 décembre 2003, page 34 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1715-0329 août 2003 : Date de l'acte ; 18 décembre 2003 : Publication, BO n° 5170 du 18 décembre 200329 août 200318 décembre 200329 août 2003 : Date de l'acte18 décembre 2003 : Publication, BO n° 5170 du 18 décembre 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5170 du 18 décembre 2003, page 54

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BO n° 5170 du 18 décembre 2003, édition française : 57 pages, 39 actes.

  • Arrêté n° 1714-03 du 29 août 2003

    accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Volubilis-Est» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société « Cabre Maroc limited ».

    page 53

  • Arrêté n° 1713-03 du 29 août 2003

    accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Oued Sebou-Ouest » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société « Cabre Maroc limited ».

    page 51

Voir les 39 actes du BO n° 5170

Mentions dans le Bulletin officiel

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