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Arrêté

Arrêté n° 2142-03 du 8 décembre 2003

agréant l'Hôpital Cheikh Zaïd Ibn Soltan à pratiquer la greffe d'organes et de tissus humains.

L'essentiel

L'arrêté n° 2142-03 du 8 décembre 2003 agréant l'Hôpital Cheikh Zaïd Ibn Soltan à pratiquer la greffe d'organes et de tissus humains est publié au Bulletin officiel n° 5170 (édition de traduction officielle) du 18 décembre 2003, page 1500 (page 56 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2142-03
Date de l'acte
8 décembre 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5170 du 18 décembre 2003, page 36 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2142-038 décembre 2003 : Date de l'acte ; 18 décembre 2003 : Publication, BO n° 5170 du 18 décembre 20038 décembre 200318 décembre 20038 décembre 2003 : Date de l'acte18 décembre 2003 : Publication, BO n° 5170 du 18 décembre 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5170 du 18 décembre 2003, page 56

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BO n° 5170 du 18 décembre 2003, édition française : 57 pages, 39 actes.

  • Dahir n° 1-03-169 du 11 novembre 2003

    portant promulgation de la loi n° 53-02 modifiant le dahir portant loi n° 1-76-534 du 15 chaabane 1396 (12 août 1976) attribuant une allocation forfaitaire à certains anciens résistants et anciens membres de l'armée de libération et à leurs ayants cause.

    page 57

  • Dahir n° 1-03-170 du 11 novembre 2003

    portant promulgation de la loi n° 54-02 modifiant et complétant le dahir n° 1-59-075 du 6 ramadan 1378 16 mars 1959) relatif au régime des pensions attribuées aux résistants et à leurs veuves, descendants et ascendants.

    page 57

  • Loi n° 53-02 du 11 novembre 2003

    modifiant le dahir portant loi n° 1-76-534 du 15 chaabane 1396 (12 août 1976) attribuant une allocation forfaitaire à certains anciens résistants et anciens membres de l'armée de libération et à leurs ayants cause.

    page 57

Voir les 39 actes du BO n° 5170

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