Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté
rendant d'application obligatoire une norme marocaine.
L'arrêté n° 18-08 du 7 janvier 2008 rendant d'application obligatoire une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 5606 (édition de traduction officielle) du 21 février 2008, page 120 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines.
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5606 du 21 février 2008, édition française : 50 pages, 37 actes.
portant homologation de normes marocaines.
modifiant l'arrêté n° 2380-06 du 30 ramadan 1427 (23 octobre 2006) relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides et du butane.
accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien à la société « Agricolair Maghreb ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/18-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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