Arrêté n° 1849-03 du 3 octobre 2003
portant agrément de la Société de développement agricole pour commercialiser des plants certifiés des agrumes, agrumes, d'amandier et d'olivier.
Arrêté
portant agrément de la société « Diffusion Ahmal » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
L'arrêté n° 1850-03 du 3 octobre 2003 portant agrément de la société « Diffusion Ahmal » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 5162 (édition de traduction officielle) du 20 novembre 2003, page 21 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant agrément de la Société de développement agricole pour commercialiser des plants certifiés des agrumes, agrumes, d'amandier et d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des semences
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des semences et plants d'amandier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la Société de développement agricole pour commercialiser des plants certifiés des agrumes
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
BO n° 5162 du 20 novembre 2003, édition française : 23 pages, 16 actes.
portant agrément de la Société de développement agricole pour commercialiser des plants certifiés des agrumes, agrumes, d'amandier et d'olivier.
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1847-03 du 6 chaabane 1424 (3 octobre 2003) --0
portant réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants, tel qu'il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment ses articles 1, 2 et 5
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1850-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.