Pages complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine1310
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation1310
Comité consultatif des assurances.
Décision du ministre des finances et de la privatisation n° 1855-03 du 11 chaabane 1424 (8 octobre 2003) portant nomination des membres du comité consultatif des assurances1311
TEXTES PARTICULIERS
Agréments pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1847-03 du 6 chaabane 1424 (3 octobre 2003) portant agrément de la pépinière « AZLEF » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier1312
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1848-03 du 6 chaabane 1424 (3 octobre 2003) portant agrément de la pépinière « CHAYMAE » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier1312
Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement
rural n° 1849-03 du 6 chaabane 1424 (3 octobre 2003) portant agrément de la Société de développement agricole pour commercialiser des plants certifiés des agrumes, d'amandier et d'olivier1313
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1850-03 du 6 chaabane 1424 (3 octobre 2003) portant agrément de la société « Diffusion Ahmal » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre1313
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1851-03 du 6 chaabane 1424 (3 octobre 2003) portant agrément de la société « Comptoir général des produits agricoles » (COGEPRA) pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre1314
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1852-03 du 6 chaabane 1424 (3 octobre 2003) portant agrément de l'établissement « Hakmi Mostafa » pour commercialiser des semences pour certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes1314
Société « SONASID ». - Certification du
système de gestion de la qualité.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 1810-03 du 2 chaabane 1424 (29 septembre 2003) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « SONASID »1315
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